Vous êtes actuellement librement connecté au site Internet http://www.montagne-oisans.com, ci-après dénommé le SITE.
Ce SITE vous est proposé par :
OISANS TOURISME 15 rue Docteur Daday – 38520 BOURG D’OISANS Tél : 04 76 11 39 73 Fax : 04 76 80 30 98
ci-après dénommée l’EPIC
L’EPIC est légalement représentée par : Yves GENEVOIS - Président
Le SITE a pour objet de présenter les activités de l’EPIC. Il fait l’objet de mises à jour périodiques, ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de l’EPIC et de ses activités, les présentations faites n’ont pas de caractère contractuel. L’EPIC ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature d’un contrat.
L’utilisation du SITE est soumise aux présentes conditions générales d’accès et d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France. Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à vous y reporter à chaque connexion sur le SITE.
Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
La structure générale, les textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le SITE sont la propriété exclusive de la SOCIETE, de la société ACID Création (Agence communication Grenoble : 155 cours Berriat – 38000 Grenoble – Tél. 04 76 70 93 56) : réalisateur et gestionnaire du SITE et la société NFrance (www.nfrance.com) : hébergeur du SITE.
L’ensemble du SITE relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le SITE sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du SITE, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments, sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.
L’EPIC autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil uniquement : http://www.tourisme-oisans.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le SITE doit faire l’objet d’une information préalable au Webmaster du SITE, l’EPIC se réservant le droit, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ce lien.
Le SITE est conçu pour présenter les meilleurs résultats quel que soit le navigateur utilisé. L’EPIC ne pourra être tenu pour responsable de tout mauvais fonctionnement et affichage ou dommages causés au système informatique du visiteur, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du SITE.
L’EPIC peut vous proposer des liens vers d’autres sites Internet. Vous y accédez librement et vous quitterez alors le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de SOCIETE ne pourra pas être engagée au regard du contenu et du fonctionnement de ces sites tiers.
La responsabilité de l’EPIC ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou dommages causés au système informatique du visiteur consécutifs au piratage de son site ou virus transportés à son insu ou à l’insu de ses partenaires techniques.
Il est rappelé qu’un « cookie » peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite du SITE. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.
Déclaration : En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du SITE fera l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Droit d’accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant directement à l’EPIC ou au webmaster du SITE.
Pour tout contact à propos du SITE merci d’utiliser le formulaire.
- Photothèque du Parc National des Ecrins
- Laurent Chaix / www.images-et-reves.com
- Marc Pariset / www.oisans.com
- Eric Béallet
- Didier Grillet / OT La Grave
- David Le Guen / Téléphériques des Glaciers de la Meije
- Abdou Martin / Bureau des Guides de La Grave
- Jean-Marc Giraud / Bureau des Guides et Accompagnateurs de l’Oisans
- les gardiens de refuges de l’Oisans
- Aurélien Soustre / www.lagardeenoisans.com
Site spécial montagne développé par
Oisans Tourisme et le Parc National des Ecrins